Déposée le 24 juillet 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J.G.D. CONSEIL INT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATOUT TOILE ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J.G.D. CONSEIL INT domicilié(e) 46, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 410 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JGD Conseil int domicilié(e) 46, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque ATOUT TOILE ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.G.D. CONSEIL INT. EURL - 46, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 384410072
JGD Conseil int - 46, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Tableaux, dessins, lithographies, (peinture) Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs sur l'art contemporain et animation Décoration intérieure
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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